Politique d'Utilisation

Les Politiques d’Utilisation de Réseau Web Alternative sont fournis pour donner aux clients et utilisateurs une compréhension claire de ce que Réseau Web Alternative attend d’eux lors de l’utilisation des services. Tous les utilisateurs des services de Réseau Web Alternative : ceux qui ont accès à certains de nos services mais n’ont pas de compte ainsi que ceux qui paient des frais d’abonnement à des services doivent se conformer à nos Politiques et Conditions Générales d’Utilisation.

Si un compte de Réseau Web Alternative est utilisé sans respecter les Politiques et Conditions Générales d’Utilisation, nous nous réservons le droit de mettre fin à votre service sans préavis. Nous préférons aviser les clients d’apporter les mesures correctives nécessaires à leurs comportements inappropriés, cependant, les infractions flagrantes des Politiques d’Utilisation entraîneront la résiliation immédiate du service. Notre incapacité à faire appliquer cette politique, pour quelque raison que ce soit, ne doit pas être interprétée comme une renonciation à notre droit de le faire à tout moment.

1. Général

1.1. Les services de Réseau Web Alternative ne peuvent être utilisés à des fins illégales ou à soutenir des activités illégales. Réseau Web Alternative se réserve le droit de coopérer avec les autorités judiciaires lors d’enquête de toute suspicion de crime ou faute civile.

1.2. Les services de Réseau Web Alternative ne peuvent être utilisés pour transmettre du matériel (par courriel, téléchargement, publication ou autres) qui comporte des menaces ou incite à commettre des lésions corporelles ou à la destruction de propriété.

1.3. Les services de Réseau Web Alternative ne peuvent être utilisés pour transmettre du matériel (par courriel, téléchargement, publication ou autres) d’harcèlement.

1.4. Les services de Réseau Web Alternative ne peuvent être utilisés pour des offres de ventes frauduleuses ou l’achat de produits, articles ou services, ou de tout type d’escroqueries.

1.5. Les utilisateurs de Réseau Web Alternative ne peuvent ajouter, supprimer ou modifier l’entête d’identification du réseau dans le but de tromper ou d’induire en erreur.

1.6. Les services de Réseau Web Alternative ne peuvent être utilisés pour transmettre des courriels non-sollicités ou de grandes quantités de courriels non-sollicités (SPAM).

1.7. Les utilisateurs de Réseau Web Alternative ne peuvent intentionnellement consommer des ressources de façon excessive, incluant du temps CPU, de la mémoire, de l’espace disque et de la bande passante. Vous ne pouvez utiliser des programmes à grandes consommation de ressources qui ont un impact négatif sur les autres clients.

1.8. Les utilisateurs de Réseau Web Alternative ne peuvent forger des entêtes de messages, en tout ou en partie, d’aucune transmission électronique, provenant ou passant dans le réseau de Réseau Web Alternative.

1.9. Les services de Réseau Web Alternative ne peuvent être utilisés pour accéder ou tenter d’accéder aux comptes d’autrui, ou de pénétrer ou de tenter de pénétrer les mesures de sécurité de Réseau Web Alternative ou de tout matériel informatique ou logiciels, de tout système de communication électronique, ou de système de télécommunication, que l’intrusion résulte ou non en corruption ou perte de données. Le compte du délinquant est sujet à la résiliation immédiate.

1.10. Les utilisateurs de Réseau Web Alternative ne peuvent transmettre du matériel (par courriel, téléchargement, publication ou autres) qui enfreint les droits d’auteur, marques, brevets, secrets commerciaux ou autres droits de propriété d’une tierce partie.

1.11. Les services de Réseau Web Alternative ne peuvent être utilisés pour recueillir ou tenter de recueillir des renseignements personnels sur des tiers à leur insu ou sans leur consentement.

1.12. Les services de Réseau Web Alternative ne peuvent être utilisés pour des activités qui affectent la capacité des autres personnes ou systèmes à utiliser les services de Réseau Web Alternative ou l’Internet. Ceci inclue les attaques de « dénis de service » (DOS) contre un autre réseau hébergeur ou un utilisateur en particulier. Les entraves aux autres utilisateurs du réseau ou les interruptions de services ou d’équipement sont interdites. C’est la responsabilité de l’utilisateur de s’assurer que son réseau/site est configuré de manière sécurisée.

1.13. Les utilisateurs de Réseau Web Alternative ne peuvent intentionnellement distribuer des logiciels qui tentent de et/ou causes des dommages, du harcèlement ou nuisent à des personnes, des données et/ou des systèmes informatiques.

1.14. Les abonnés de Réseau Web Alternative seront tenus responsables de toute activité par des tiers qui utilisent leur compte pour violer les lignes directrices des Politiques d’Utilisation.

1.15. Réseau Web Alternative ne permet pas les services reliés à IRC sans les services de filtration adéquats.

1.16. Réseau Web Alternative permet du contenu pour adultes tant que le matériel est légal ou que vous en êtes propriétaire ou que c’est du domaine public.

1.17. Les utilisateurs de Réseau Web Alternative ne peuvent utiliser plus que les ressources du système qui leur ont été allouées.

Les utilisateurs des services de Réseau Web Alternative reconnaissent que les ressources sont limitées par des restrictions technologiques et physiques ainsi que par de raisonnables limites d’un environnement d’hébergement mutualisé. Les utilisateurs doivent
aussi être conscient que la technologie limite les ressources disponibles, incluant mais ne se limitant pas à l’espace disque, à la bande passante, au processeur du serveur, à la mémoire vive et à la vitesse d’accès.

Les serveurs de Réseau Web Alternative sont utilisés par de nombreuses personnes à travers le monde, c’est pourquoi en tant qu’utilisateur de Réseau Web Alternative vous avez l’obligation d’utiliser nos serveurs et services de façon juste et raisonnable.

Réseau Web Alternative n’impose actuellement pas de limites strictes de bande passante sur certains forfaits, le principe d' »usage juste et raisonnable » s’applique.

1.18 Sécurité du système et du réseau: Il est interdit au client d’utiliser les services de Réseau Web Alternative. de manière à compromettre la sécurité ou à nuire à l’intégrité des ressources des systèmes ou des comptes hébergés dans les lieux desservis ou dans le site d’un tiers quel qu’il soit.

1.19 Les activités spécifiques suivantes sont formellement interdites :

  • L’utilisation ou la diffusion d’outils conçus de manière à compromettre la sécurité.
  • L’utilisation ou l’accès non autorisé à des données, des systèmes ou des réseaux, y compris toute tentative de scruter, soumettre à un balayage ou vérifier par ailleurs la vulnérabilité d’un système ou d’un réseau, ou de violer les dispositifs de sécurité ou les mesures d’authentification sans avoir obtenu au préalable l’autorisation expresse du propriétaire du système ou du réseau à cet effet.
  • La surveillance non autorisée des données ou du trafic d’un réseau ou d’un système quel qu’il soit, sans avoir obtenu au préalable l’autorisation expresse du propriétaire du système ou du réseau à cet effet.
  • Toute tentative délibérée de surcharger un système ou de transmettre une attaque cybernétique.
  • L’installation ou l’utilisation de proxy, ouvert ou non, sur un des serveurs de Réseau Web Alternative
  • La contrefaçon d’un en-tête de paquets commutés par TCP-IP ou de quelque partie des informations contenues dans tel en-tête de l’affichage d’un courrier électronique ou d’un forum ou groupe de nouvelles.
  • La transmission, intentionnelle ou par négligence, de fichier renfermant un virus informatique ou des données corrompues.

2. Politiques de Compte Linux Shell (SSH)

Conformément à la Section 1, l’utilisateur d’un compte Linux Shell (SSH) doit aussi se conformer aux Politiques suivantes.

2.1. L’espace de stockage fourni par Réseau Web Alternative ne doit pas être utilisé pour stocker des médias pirates de quelque forme que ce soit.

2.2. Les utilisateurs de Réseau Web Alternative ne peuvent utiliser que les hôtes virtuels mentionnés dans la liste publiée.

2.3. Les utilisateurs qui tentent de pénétrer les mesures de sécurité sont enregistrés dans les logs et seront poursuivis avec toute la rigueur de la loi.

2.4. Il est interdit à un utilisateur de Réseau Web Alternative de consommer des ressources de façon excessive, incluant du temps CPU, de la mémoire, de l’espace disque et de la bande passante. Vous ne pouvez utiliser des programmes à grandes consommation de ressources qui ont un impact négatif sur les autres clients.

2.5. Les utilisateurs de Réseau Web Alternative acceptent de suivre les règles indiquées pour chaque serveur IRC ou réseau.

2.6. Les utilisateurs de Réseau Web Alternative doivent respecter le nombre de processus en tâche de fond indiqué dans leur forfait. Un client trouvé à faire fonctionner plus que le nombre de processus permis verra tous ces processus fermés sans préavis.

2.7. Réseau Web Alternative défend l’utilisation de energy mechs(eMECH), xdcc bots, ou tout autres scripts destructeurs. Tous les scripts ou programmes doivent être approuvés par Réseau Web Alternative.

2.8. Réseau Web Alternative défend les utilisateurs multiples sur un relais (psybnc, bnc, ezbounce, etc).

2.9. Il est interdit à un utilisateur de Réseau Web Alternative de participer à des prises de contrôle(take over) avec ou sans les services de Réseau Web Alternative.

2.10. Les utilisateurs de Réseau Web Alternative prendront toutes les précautions afin d’éviter les attaques de Dénis de Service (dos).

3. Politiques Hébergement Web et Revendeur Web

Conformément à la Section 1, les utilisateurs de l’Hébergement Web et les Revendeurs Web doivent aussi se soumettre aux Politiques suivantes.

3.1. Il est interdit à un utilisateur de Réseau Web Alternative de consommer excessivement des ressources, incluant temps CPU et mémoire. Vous ne pouvez utiliser des programmes à grandes consommation de ressources qui ont un impact négatif sur les autres clients.

3.2. Il est interdit aux utilisateurs de transmettre des courriels non-sollicités à l’aide de leur compte Réseau Web Alternative.

3.3. Il est interdit aux utilisateurs de distribuer intentionnellement des logiciels qui tentent et/ou causent des dommages, harcèlement ou nuisance à des personnes, données, et/ou systèmes informatiques.

3.4. Il est interdit à un utilisateur de Réseau Web Alternative de consommer excessivement des ressources, incluant temps CPU et mémoire. Vous ne pouvez utiliser des programmes à grandes consommation de ressources qui ont un impact négatif sur les autres clients.

3.5. Les utilisateurs sont responsables de leurs sites internet, du contenu des informations transmises, diffusées ou collectées sur ceux-ci, de leur exploitation et de leur mise à jour, ainsi que de tout fichier qu’ils contiennent, notamment fichiers d’adresses.

3.6. Les utilisateurs sont responsables des scripts et des programmes qu’ils utilisent dans leur espace d’hébergement. Ils veilleront en particulier à ce que ces dits programmes ne provoquent pas de défaillance ou de saturation (en terme de ressources disques, de CPU ou de mémoire) des serveurs sur lesquels ils sont déployés.

3.7. Les utilisateurs de Réseau Web Alternative sont responsables de la sécurité de leurs sites. En cas de piratage, les utilisateurs devront trouver la faille de sécurité sur leur site et apporter les corrections nécessaires.

4. Politiques Hébergement Web Gratuit (OSBL)

Conformément à la Section 1, les utilisateurs du service d’hébergement web gratuit (OSBL) doivent aussi se soumettre aux Politiques suivantes.

4.1. Il est strictement interdit à tous les utilisateurs du services d’hébergement web gratuit d’utiliser l’espace et les ressources qu’y lui sont fournis par Réseau Web Alternative à d’autre fin que le projet pour lequel le compte a été ouvert.

4.2. Il est interdit à un utilisateur de changer l’orientation de son site sans l’autorisation préalable de Réseau Web Alternative.

4.3. Il est internet à aux utilisateurs du service d’hébergement gratuit d’afficher de la publicité sur son site internet.

5. Politiques Serveurs Virtuels (VPS)

Conformément à la Section 1, les utilisateurs de nos Serveurs Virtuels doivent aussi se soumettre aux Politiques d’utilisation suivantes.

5.1. Réseau Web Alternative ne tolère pas les courriels non-sollicités.

5.2. Réseau Web Alternative a le droit d’enquêter sur tout serveur virtuel qui utilise des ressources excessives.

5.3. Il est interdit aux utilisateurs de distribuer intentionnellement des logiciels qui tentent et/ou causent des dommages, harcèlement ou nuisance à des personnes, données, et/ou systèmes informatiques.

5.4. L’espace de stockage fourni par Réseau Web Alternative ne doit pas être utilisé pour stocker des médias pirates de quelque forme que ce soit.

5.5. Les utilisateurs de Réseau Web Alternative acceptent de suivre les règles indiquées pour chaque serveur IRC ou réseau.

5.6. Réseau Web Alternative n’est pas responsable de la sécurité du Serveur Virtuel. Il revient au client de prendre les mesures nécessaires pour sécuriser son serveur virtuel.

6. Comment rapporter une infraction

Réseau Web Alternative demande que toute personne qui croie qu’il y a eu infraction des Politiques d’Utilisation envoie l’information directement au département des plaintes.

Si possible, s’il-vous-plaît fournir les informations suivantes :

  • L’adresse IP ayant servi à commettre la présumée infraction
  • La date et l’heure à laquelle a eu lieu la infraction alléguée, y compris les fuseaux horaires ou le décalage par rapport à GMT
  • Preuve de l’infraction alléguée
  • Courriel avec en-tête complet contenant les informations ci-dessus de même que les fichiers de log du système
  • D’autres situations exigeront différentes méthodes de fournir les informations ci-dessus

Réseau Web Alternative peut prendre une ou plusieurs des actions suivantes en réponse à des plaints:

  • Émettre des avertissements écrits ou verbaux
  • Suspendre le compte de l’utilisateur
  • Mettre fin au compte du client
  • Facturer l’utilisateur pour les coûts administratifs et/ou les frais de réactivation
  • Poursuivre en justice pour faire interdire les infractions et/ou d’obtenir, le cas échéant, des dommages-intérêts causés par des infractions

RÉVISIONS DES POLITIQUES D’UTILISATION

Réseau Web Alternative se réserve le droit de modifier, corriger les présentes Politiques d’Utilisation, nos Conditions Générales d’utilisation et les autres politiques et accords à tout moment et de quelque manière que ce soit. L’avis d’une révision, l’amendement ou la modification sera affichée conformément à nos Conditions Générales d’Utilisation.